Résultats de recherche : emploi

1317 résultats trouvés  pour « emploi »
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Dépêche - N°83/2020
Le 19/05/2020
Déconfinement et déplacements à l’étranger
Note juridique
Màj 30/01/2026
Télétravail Le télétravail se définit comme « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volo...
Jurisprudence
Rémunération

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Rémunération.

Dépêche - N°11/2019
Le 22/02/2019
Maintenance du site Internet Prism’emploi Afin d’effectuer une mise à jour importante, nous vous informons que le site internet de Prism’emploi, www.prismemploi.eu, sera momentanément indisponible le lundi 25 février, de 07h à 14h.
Dépêche - N°52/2020
Le 10/04/2020
COVID-19 : Suivi médical des salariés, Obligations de l’employeur en matière de sécurité
Dépêche - N°33/2019
Le 14/08/2019
Fermeture de Prism’emploi le 16 août 2019
Dépêche - N°72/2021
Le 05/08/2021
Sujets multiples Titre : Période de reconversion ou de promotion sociale par l’alternance dite « Pro-A » pour les salariés permanents – entrée en vigueur de l’accord du 26 mars 2021.
Dépêche - N°33/2025
Le 21/05/2025
Les Jeudis de l'Intérim et du Recrutement-Calendrier-Assemblée générale de Prism’emploi 18 juin 2025 Cette dépêche a pour objectifs de vous donner les dates des prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail et de vous rappeler la date de notre Assemblée général...
Veille juridique
Le 21/12/2022
Actualité n°09 Retrouvez l'actualité juridique de Décembre 2022
Note juridique
Le 30/03/2021
Faits religieux et entreprise La liberté religieuse est reconnue aux salariés dans l’entreprise mais cette liberté d’expression religieuse doit toutefois respecter certaines limites qui peuvent être fonction du poste de travail, du contrat de travail ou d...
Dépêche - N°95/2021
Le 30/11/2021
Covid-19 : Nouvelle version du protocole et dispositions du décret du 25 novembre 2021 / Chèques-cadeaux : Augmentation du plafond d’exonération Cette dépêche traite des thématiques suivantes : Nouvelle version du protocole sanitaire à compter du 29 novembre 2021 et dispositions d’un décret du 25 novembre 2021, Relèvement du plafond d’exonération des chèques-cadeaux ...
Dépêche - N°15/2019
Le 22/03/2019
OPCO des services : Accord du 14 .03.2019
Accords collectifs
Le 24/11/2000
Accord relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % Consultez l'accord du relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % instituée par l’accord national interprofessionnel du 24 mars 1990 modifié par avenants du 26 septembre 2002, du 16 décembre 2002 et du 3 février 2023.
Réglementation
Formation renforcée à la sécurité

Retrouvez la réglementation sur la thématique Formation renforcée à la sécurité

Note juridique
Màj 21/07/2025
Période d'essai La période d’essai a pour objet de tester les compétences du salarié et de s’assurer de ses capacités d’adaptation aux méthodes de travail de l’entreprise. Le contrat de travail peut comporter une période d’essai, dont les du...
Communiqué de presse
Le 20/12/2018
National
Prism’emploi renforce la protection sociale des salariés intérimaires Engagés depuis toujours dans la construction du statut social des intérimaires, les acteurs de la branche du travail temporaire ont décidé de renforcer leur protection sociale et de moderniser les régimes de prévoyance obliga...
Réglementation
Garantie financière

Retrouvez la réglementation sur la thématique Garantie financière.

Convention
Le 28/09/2021
Convention de partenariat sur la sécurité routière Cette convention est signée entre Prism'emploi et la Délégation à la sécurité routière du Ministère de l'Intérieur.
Jurisprudence
Cas de recours

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

Accords collectifs
Le 24/06/1992
Accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés intérimaires Consultez l'accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés temporaires.
Dépêche - N°36/2021
Le 06/04/2021
Activité partielle : Décret à paraître sur l’AP garde d’enfant/salarié vulnérable/Vacances scolaires, congés payés et AP La présente dépêche a pour objet de compléter la dépêche n° 34 sur le dispositif d’AP mis en place pour garde d’enfant et salarié vulnérable.
Dépêche - N°13/2021
Le 03/02/2021
Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique
Réglementation
Sanctions pénales

Retrouvez la réglementation sur la thématique Sanctions pénales.

Dépêche - N°30/2019
Le 16/07/2019
Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.
Note juridique
Màj 16/04/2026
Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...
Dépêche - N°44/2019
Le 14/10/2019
Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale
Note juridique
Màj 28/04/2026
Délai de conservation des documents L'employeur est tenu légalement de conserver, pendant un délai minimum, certains documents pour faire face à d'éventuels contrôles de l'inspection du travail, de l’administration fiscale ou de l'Urssaf, de la Cnil ou à d'éven...
Note juridique
Màj 20/01/2026
Avantages en nature Les avantages en nature consistent dans la fourniture ou la mise à disposition d’un bien ou d’un service permettant au salarié de faire l’économie des frais qu’il aurait dû normalement supporter. L’économie ainsi réalisée par...
Veille juridique
Le 19/05/2022
Actualité n°03 Retrouvez l'actualité juridique de mai 2022.
Dépêche - N°57/2019
Le 20/12/2019
Financement légal de la formation professionnelle des ETT
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