Résultats de recherche : emploi

1336 résultats trouvés  pour « emploi »
Vues par page
Années
Types de contenus
Région(s)
Réglementation
Entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI)

Retrouvez la réglementation sur la thématique Entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI).

Note juridique
Màj 21/08/2023
Congé paternité et d'accueil de l'enfant Après la naissance de l'enfant, le père salarié ainsi que, le cas échéant, le conjoint ou concubin salarié de la mère ou la personne salariée liée à elle par un pacte civil de solidarité bénéficient d'un congé de paternité et...
Jurisprudence
Frais professionnels / Avantages en nature

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Frais professionnels/Avantages en nature.

Dépêche - N°77/2022
Le 22/12/2022
Faire face aux éventuelles opérations de délestage - Hausse des tarifs des titres de transport en Ile-de-France Cette dépêche concerne le délestage, la prévision d’augmentation du taux horaire minimum de l’allocation d’activité partielle, les modalités de versement du salaire aux salariés, ainsi que l’augmentation du prix des titres de...
Veille juridique
Le 25/01/2022
Actualité n°01 Retrouvez l'actualité juridique de janvier 2022.
Dépêche - N°29/2023
Le 16/05/2023
Suspension de l’obligation vaccinale -Escroqueries rencontrées par les ETT Cette dépêche vous informe de la suspension de l’obligation vaccinale contre la covid-19 et vous alerte sur les escroqueries rencontrées par les ETT.
Dépêche - N°35/2019
Le 27/08/2019
Contribution légale formation des ETT (1.3%)
Note juridique
Màj 01/04/2022
Travail de nuit et en soirée Le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et doit être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'a...
Note juridique
Le 06/08/2019
Maladie et accident – Indemnisation complémentaire du salarié La maladie et l’accident, d’origine professionnelle ou non, entraînent la suspension du contrat de travail lorsque le salarié se trouve en arrêt de travail. Pour les CTT et les CDD, cette suspension ne fait pas obstacle à l’é...
Dépêche - N°13/2019
Le 15/03/2019
Position favorable de la DSS sur la date de versement de la prime aux intérimaires
Accords collectifs
Le 30/06/1983
Constat de la CPPNTT sur les modalités de paiement des salaires Consultez le constat de la commission technique paritaire d’interprétation de la législation sur le travail temporaire concernant les modalités de paiement des salaires des travailleurs temporaires.
Jurisprudence
Licenciement

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Licenciement.

Jurisprudence
Instances représentatives du personnel

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Instance représentatives du personnel.

Dépêche - N°83/2020
Le 19/05/2020
Déconfinement et déplacements à l’étranger
Dépêche - N°33/2019
Le 14/08/2019
Fermeture de Prism’emploi le 16 août 2019
Dépêche - N°52/2020
Le 10/04/2020
COVID-19 : Suivi médical des salariés, Obligations de l’employeur en matière de sécurité
Note juridique
Màj 24/11/2025
Electriciens Les salariés intérimaires qui effectuent des opérations sur les installations électriques ou dans le voisinage de ces installations doivent suivre une formation à la prévention des risques électriques. Cette formation incombe...
Dépêche - N°72/2021
Le 05/08/2021
Sujets multiples Titre : Période de reconversion ou de promotion sociale par l’alternance dite « Pro-A » pour les salariés permanents – entrée en vigueur de l’accord du 26 mars 2021.
Dépêche - N°15/2021
Le 09/02/2021
Télétravail : instruction ministérielle du 3 février 2021-Note d’information relative aux masques « grand public » Covid-19 : Point d’actualitéCette dépêche traite des thématiques suivantes :- Instruction ministérielle sur le télétravail,- Note d’information relative aux masques « grand public ».
Note juridique
Le 30/03/2021
Faits religieux et entreprise La liberté religieuse est reconnue aux salariés dans l’entreprise mais cette liberté d’expression religieuse doit toutefois respecter certaines limites qui peuvent être fonction du poste de travail, du contrat de travail ou d...
Dépêche - N°11/2019
Le 22/02/2019
Maintenance du site Internet Prism’emploi Afin d’effectuer une mise à jour importante, nous vous informons que le site internet de Prism’emploi, www.prismemploi.eu, sera momentanément indisponible le lundi 25 février, de 07h à 14h.
Jurisprudence
Rémunération

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Rémunération.

Accords collectifs
Le 24/11/2000
Accord relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % Consultez l'accord du relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % instituée par l’accord national interprofessionnel du 24 mars 1990 modifié par avenants du 26 septembre 2002, du 16 décembre 2002 et du 3 février 2023.
Dépêche - N°33/2025
Le 21/05/2025
Les Jeudis de l'Intérim et du Recrutement-Calendrier-Assemblée générale de Prism’emploi 18 juin 2025 Cette dépêche a pour objectifs de vous donner les dates des prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail et de vous rappeler la date de notre Assemblée général...
Dépêche - N°15/2019
Le 22/03/2019
OPCO des services : Accord du 14 .03.2019
Veille juridique
Le 21/12/2022
Actualité n°09 Retrouvez l'actualité juridique de Décembre 2022
Accords collectifs
Le 24/06/1992
Accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés intérimaires Consultez l'accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés temporaires.
Réglementation
Formation renforcée à la sécurité

Retrouvez la réglementation sur la thématique Formation renforcée à la sécurité

Note juridique
Le 13/02/2018
Prescription Le délai de prescription est la période pendant laquelle il est possible à une partie d’agir en justice ; au terme de ce délai, la prescription est acquise et il n’est plus possible d’agir, même si la demande est bien fondée.
Note juridique
Màj 21/07/2025
Période d'essai La période d’essai a pour objet de tester les compétences du salarié et de s’assurer de ses capacités d’adaptation aux méthodes de travail de l’entreprise. Le contrat de travail peut comporter une période d’essai, dont les du...
© Prism’emploi