Résultats de recherche : emploi

1306 résultats trouvés  pour « emploi »
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Jurisprudence
Licenciement

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Licenciement.

Réglementation
Formation renforcée à la sécurité

Retrouvez la réglementation sur la thématique Formation renforcée à la sécurité

Dépêche - N°95/2021
Le 30/11/2021
Covid-19 : Nouvelle version du protocole et dispositions du décret du 25 novembre 2021 / Chèques-cadeaux : Augmentation du plafond d’exonération Cette dépêche traite des thématiques suivantes : Nouvelle version du protocole sanitaire à compter du 29 novembre 2021 et dispositions d’un décret du 25 novembre 2021, Relèvement du plafond d’exonération des chèques-cadeaux ...
Convention
Le 28/09/2021
Convention de partenariat sur la sécurité routière Cette convention est signée entre Prism'emploi et la Délégation à la sécurité routière du Ministère de l'Intérieur.
Note juridique
Màj 05/01/2026
Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...
Dépêche - N°30/2019
Le 16/07/2019
Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.
Note juridique
Le 24/09/2019
Délai de conservation des documents L'employeur est tenu légalement de conserver, pendant un délai minimum, certains documents pour faire face à d'éventuels contrôles de l'inspection du travail, de l’administration fiscale ou de l'Urssaf, de la Cnil ou à d'éven...
Note juridique
Màj 20/01/2026
Avantages en nature Les avantages en nature consistent dans la fourniture ou la mise à disposition d’un bien ou d’un service permettant au salarié de faire l’économie des frais qu’il aurait dû normalement supporter. L’économie ainsi réalisée par...
Dépêche - N°44/2019
Le 14/10/2019
Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale
Dépêche - N°13/2021
Le 03/02/2021
Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique
Dépêche - N°45/2020
Le 06/04/2020
TVA - Fonds de solidarité
Note juridique
Màj 26/09/2023
Rupture conventionnelle L’employeur et le salarié peuvent décider d’un commun accord de rompre le contrat de travail. Exclusive du licenciement ou de la démission, la rupture conventionnelle ne peut être imposée ni par l’employeur ou le salarié. Ell...
Communiqué de presse
Le 04/05/2020
National
Crise du Covid-19 - Note méthodologique sur le baromètre de mars 2020 Prism’emploi a décidé de ne pas publier le baromètre de mars 2020, en raison des limites méthodologiques de l’exercice dans un contexte de crise inédit.
Communiqué de presse
Le 22/03/2016
Auvergne-Rhône-Alpes
Signature d'une charte de partenariat avec la Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne La Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne (FRTP) et Prism’Emploi Auvergne - Rhône-Alpes s’engagent dans le cadre d’une charte de partenariat et s’associent pour la mise en place d’un dispositif visant à améliorer l...
Jurisprudence
Cas de recours

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

Veille juridique
Le 02/01/2026
Actualité n°08 Retrouvez l'actualité juridique de décembre 2025.
Dépêche - N°57/2019
Le 20/12/2019
Financement légal de la formation professionnelle des ETT
Note juridique
Màj 24/12/2024
Participation La participation est un dispositif collectif d’épargne salariale qui profite à l’ensemble des salariés (permanents et intérimaires) d’une ETT. Ce dispositif permet de redistribuer aux salariés, une partie des bénéfices réal...
Note juridique
Màj 16/02/2026
Rémunération En contrepartie de l'exécution de son travail, le salarié perçoit une rémunération dont le montant est fixé par son contrat de travail. La rémunération, mentionnée sur le contrat, doit être versée par l’employeur quand bien ...
Veille juridique
Le 19/05/2022
Actualité n°03 Retrouvez l'actualité juridique de mai 2022.
Réglementation
Contrat de mise à disposition

Retrouvez la réglementation sur la thématique Contrat de mise à disposition.

Dépêche - N°03/2019
Le 08/01/2019
Exonération des cotisations sociales patronales en Outre-mer (LODEOM)
Veille juridique
Le 08/12/2022
Actualité n°07 Retrouvez l'actualité juridique d'octobre 2022
Communiqué de presse
Le 28/09/2021
National
Prism’emploi s’engage pour la sécurité routière des salariés intérimaires et permanents du travail temporaire Prism’emploi signe une convention de partenariat sur la sécurité routière avec la Délégation à la sécurité routière, et s’engage à informer, pour les protéger contre le risque routier, les salariés de la branche du travail te...
Réglementation
Contrat de mission / Contrat de travail temporaire (CTT)

Retrouvez la réglementation sur la thématique Contrat de mission / Contrat de travail temporaire (CTT).

Réglementation
Rupture anticipée

Retrouvez la réglementation sur la thématique Rupture anticipée.

Dépêche - N°40/2024
Le 01/07/2024
Nouveaux taux de versement mobilité Cette dépêche présente les modifications de taux et de périmètre du versement mobilité sur certaines communes.
Note juridique
Le 23/01/2012
CSG et CRDS La contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) sont des prélèvements de nature fiscale, mais dont l’objet est social.
Dépêche - N°74/2021
Le 12/08/2021
Pass sanitaire : Questions Réponses du Ministère du travail Nous faisons suite à notre dépêche n°73/2021 du 6 août 2021 et vous informons que le Ministère du travail a répondu au questionnement de Prism’emploi sur les obligations respectives de l’ETT et de l’EU concernant la mise en p...
Jurisprudence
Cotisations sociales / Contrôle Urssaf

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cotisations sociales / Contrôle URSSAF.

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