Résultats de recherche : emploi

1380 résultats trouvés  pour « emploi »
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    Région(s)
    Accords collectifs
    Le 30/06/1983
    Constat de la CPPNTT sur les modalités de paiement des salaires Consultez le constat de la commission technique paritaire d’interprétation de la législation sur le travail temporaire concernant les modalités de paiement des salaires des travailleurs temporaires.
    Note juridique
    Màj 03/02/2026
    Carte BTP La loi du 6 août 2015 a généralisé et rendu obligatoire le dispositif de la carte d’identification professionnelle du BTP qui avait été mis en place par le secteur du BTP.
    Dépêche - N°33/2025
    Le 21/05/2025
    Les Jeudis de l'Intérim et du Recrutement-Calendrier-Assemblée générale de Prism’emploi 18 juin 2025 Cette dépêche a pour objectifs de vous donner les dates des prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail et de vous rappeler la date de notre Assemblée général...
    Note juridique
    Màj 21/07/2025
    Période d'essai La période d’essai a pour objet de tester les compétences du salarié et de s’assurer de ses capacités d’adaptation aux méthodes de travail de l’entreprise. Le contrat de travail peut comporter une période d’essai, dont les du...
    Jurisprudence
    Licenciement

    Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Licenciement.

    Dépêche - N°52/2020
    Le 10/04/2020
    COVID-19 : Suivi médical des salariés, Obligations de l’employeur en matière de sécurité
    Dépêche - N°95/2021
    Le 30/11/2021
    Covid-19 : Nouvelle version du protocole et dispositions du décret du 25 novembre 2021 / Chèques-cadeaux : Augmentation du plafond d’exonération Cette dépêche traite des thématiques suivantes : Nouvelle version du protocole sanitaire à compter du 29 novembre 2021 et dispositions d’un décret du 25 novembre 2021, Relèvement du plafond d’exonération des chèques-cadeaux ...
    Note juridique
    Le 13/02/2018
    Prescription Le délai de prescription est la période pendant laquelle il est possible à une partie d’agir en justice ; au terme de ce délai, la prescription est acquise et il n’est plus possible d’agir, même si la demande est bien fondée.
    Note juridique
    Le 30/03/2021
    Faits religieux et entreprise La liberté religieuse est reconnue aux salariés dans l’entreprise mais cette liberté d’expression religieuse doit toutefois respecter certaines limites qui peuvent être fonction du poste de travail, du contrat de travail ou d...
    Note juridique
    Màj 30/01/2026
    Télétravail Le télétravail se définit comme « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volo...
    Dépêche - N°15/2019
    Le 22/03/2019
    OPCO des services : Accord du 14 .03.2019
    Accords collectifs
    Le 24/06/1992
    Accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés intérimaires Consultez l'accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés temporaires.
    Accords collectifs
    Le 24/11/2000
    Accord relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % Consultez l'accord du relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % instituée par l’accord national interprofessionnel du 24 mars 1990 modifié par avenants du 26 septembre 2002, du 16 décembre 2002 et du 3 février 2023.
    Réglementation
    Formation renforcée à la sécurité

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Formation renforcée à la sécurité

    Dépêche - N°30/2019
    Le 16/07/2019
    Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.
    Réglementation
    Garantie financière

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Garantie financière.

    Veille juridique
    Le 21/12/2022
    Actualité n°09 Retrouvez l'actualité juridique de Décembre 2022
    Note juridique
    Màj 16/04/2026
    Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...
    Dépêche - N°36/2021
    Le 06/04/2021
    Activité partielle : Décret à paraître sur l’AP garde d’enfant/salarié vulnérable/Vacances scolaires, congés payés et AP La présente dépêche a pour objet de compléter la dépêche n° 34 sur le dispositif d’AP mis en place pour garde d’enfant et salarié vulnérable.
    Convention
    Le 28/09/2021
    Convention de partenariat sur la sécurité routière Cette convention est signée entre Prism'emploi et la Délégation à la sécurité routière du Ministère de l'Intérieur.
    Dépêche - N°28/2020
    Le 24/03/2020
    Coronavirus - COVID 19 Comportements abusifs de clients / Appel à témoignage des adhérents de Prism’emploi
    Dépêche - N°13/2021
    Le 03/02/2021
    Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique
    Dépêche - N°57/2019
    Le 20/12/2019
    Financement légal de la formation professionnelle des ETT
    Jurisprudence
    Cas de recours

    Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

    Dépêche - N°44/2019
    Le 14/10/2019
    Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale
    Communiqué de presse
    Le 20/12/2018
    National
    Prism’emploi renforce la protection sociale des salariés intérimaires Engagés depuis toujours dans la construction du statut social des intérimaires, les acteurs de la branche du travail temporaire ont décidé de renforcer leur protection sociale et de moderniser les régimes de prévoyance obliga...
    Note juridique
    Màj 06/01/2026
    Accident du travail L’accident du travail est celui survenu au salarié, par le fait ou à l’occasion du travail. Il est caractérisé par un événement à une date certaine, une lésion corporelle et un fait lié au travail. Il doit, quelle qu’en soit ...
    Réglementation
    Sanctions pénales

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Sanctions pénales.

    Communiqué de presse
    Le 04/05/2020
    National
    Crise du Covid-19 - Note méthodologique sur le baromètre de mars 2020 Prism’emploi a décidé de ne pas publier le baromètre de mars 2020, en raison des limites méthodologiques de l’exercice dans un contexte de crise inédit.
    Communiqué de presse
    Le 22/03/2016
    Auvergne-Rhône-Alpes
    Signature d'une charte de partenariat avec la Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne La Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne (FRTP) et Prism’Emploi Auvergne - Rhône-Alpes s’engagent dans le cadre d’une charte de partenariat et s’associent pour la mise en place d’un dispositif visant à améliorer l...
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