Résultats de recherche : emploi

1336 résultats trouvés  pour « emploi »
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Région(s)
Note juridique
Màj 24/12/2024
Participation La participation est un dispositif collectif d’épargne salariale qui profite à l’ensemble des salariés (permanents et intérimaires) d’une ETT. Ce dispositif permet de redistribuer aux salariés, une partie des bénéfices réal...
Jurisprudence
Rupture conventionnelle

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Rupture conventionnelle.

Réglementation
Postes à risque

Retrouvez la réglementation sur la thématique Postes à risque.

Dépêche - N°42/2026
Le 08/06/2026
Campagne 2026-2029 de l’inspection du travail sur les équipements mobiles et de levage Campagne 2026-2029 de l’inspection du travail sur les équipements mobiles et de levage.
Note juridique
Màj 19/10/2023
Equipements de protection individuelle (EPI) Les équipements de protection individuelle (EPI) permettent d’éliminer ou de réduire les risques auxquels le salarié est exposé. Dans le travail temporaire, ils sont fournis par l’EU, sauf casques et chaussures de sécurité qu...
Note juridique
Le 01/12/2025
Contrat de mission-formation Le contrat de mission-formation est un contrat de travail temporaire particulier permettant au salarié intérimaire de suivre une action de formation mise en place par l’ETT.
Note juridique
Màj 02/03/2022
Egalité professionnelle L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes doit, en principe, faire l’objet d’une négociation annuelle (art. L. 2242-17 CT) qui peut avoir lieu, au maximum, tous les 4 ans(art. L. 2242-1 CT).
Communiqué de presse
Le 18/05/2020
National
La branche du travail temporaire se mobilise une fois encore à l’unanimité, pour la protection de ses salariés permanents Au moment où débute un déconfinement progressif et dans une période où la reprise du travail doit, plus encore qu’avant, se conjuguer avec santé et sécurité, Prism’emploi, la CGT, FO, la CFDT, la CGC, l’UNSA et CFTC, membres ...
Dépêche - N°45/2021
Le 23/04/2021
Rectificatif dépêche n°39/2021 du 13 avril 2021 - Cotisations prévoyance : Taux de cotisation réduit pour les salariés intérimaires non-cadre
Note juridique
Màj 20/07/2023
Apprentissage Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail particulier par lequel l’employeur s’engage, outre le versement d’un salaire, à assurer à l’apprenti une formation professionnelle complète, dispensée pour partie en entrep...
News
Le 18/02/2026
Ile-de-France
Fiche "L'essentiel prévention pour les intérimaires" traduite en 6 langues En mars 2025, la Société des grands projets (SGP), Prism’emploi et l’Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) ont signé une convention de partenariat visant à renforcer la prévention d...
Dépêche - N°04/2019
Le 09/01/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Note juridique
Le 23/01/2012
CSG et CRDS La contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) sont des prélèvements de nature fiscale, mais dont l’objet est social.
Accords collectifs
Le 16/11/2018
Accord relatif au régime de prévoyance des salariés intérimaires Consultez l'Accord relatif aux garanties prévoyance des salariés intérimaires non-cadres et cadres.
Dépêche - N°70/2022
Le 10/11/2022
Projet de décret relatif à la déduction forfaitaire patronale pour les heures supplémentaires - Certificat médical isolement des personnes vulnérables Cette dépêche concerne le projet de décret relatif à la déduction forfaitaire des cotisations patronales sur les heures supplémentaires pour les entreprises d’au moins 20 et de moins de 250 salariés ainsi que le certificat mé...
Statistiques sécurité Statistiques annuelles sur les accidents du travail dans le travail temporaire (CNAM) et sur les accidents du travail des intérimaires dans les secteurs utilisateurs (Xerfi).
Jurisprudence
Congés

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Dépêche - N°10/2019
Le 19/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : nouvelle instruction
Note juridique
Màj 31/12/2025
Bulletin de paie A chaque échéance de paie, l'employeur doit remettre au salarié un bulletin de paie (art. L. 3243-2 CT). L'employeur n'est toutefois pas tenu de remettre au salarié le bulletin de paie en mains propres, sauf disposition conve...
Informations légales Toutes les informations légales et conditions d'utilisation du site prismemploi.eu
News
Le 10/09/2025
Ile-de-France
Fiche "L’essentiel prévention » pour les salariés intérimaires – Grand Paris Express Lors de la signature le 3 mars 2025 de l'accord de partenariat SGP-Prism'emploi-OPPBTP visant à l'amélioration des conditions d'accueil et de vie des salariés intérimaires appelés à intervenir sur les chantiers du Grand Paris...
Jurisprudence
Règlement intérieur

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Jurisprudence
Droit syndical

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Note juridique
Màj 28/04/2026
Transmission de documents à des tiers Les ETT peuvent être sollicitées par des tiers (administration fiscale, organismes de sécurité sociale, clients…), pour obtenir des informations concernant les salariés intérimaires. Une distinction doit être faite selon «l’i...
Note juridique
Le 24/06/2021
Reçu pour solde de tout compte Le reçu pour solde de tout compte, établi par l'employeur et dont le salarié lui donne reçu, fait l'inventaire des sommes versées au salarié lors de la rupture du contrat de travail. La Circulaire DGT n° 2009-5 du 17 mars 20...
Note juridique
Màj 04/04/2023
Elections professionnelles Les élections professionnelles ont pour finalité d’élire les membres de la délégation du personnel au comité social et économique (CSE) dans les entreprises d’au moins 11 salariés. Elles ont lieu, en principe, tous les 4 ans.
Note juridique
Le 20/10/2021
Alcool et drogue au travail Soumis à une obligation de sécurité de résultat en matière d’hygiène et de sécurité dans l’entreprise, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour tenter d’éviter les conduites addictives et sanctionner les comporte...
Dépêche - N°149/2020
Le 30/10/2020
Sujets multiples Actualités COVID au 30 octobre - Ouverture des agences - Justificatif de déplacement professionnel - Nouveau protocole sanitaire en entreprise - Gestion des arrêts de travail
Note juridique
Le 05/06/2025
Compte épargne-temps pour les salariés intérimaires La présente note a pour objectif de préciser dans quelles conditions un CET peut être mis en place pour les salariés intérimaires et quelles difficultés peuvent être rencontrées par les ETT et par les salariés intérimaires.
Jurisprudence
Concurrence

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