Résultats de recherche : emploi

1361 résultats trouvés  pour « emploi »
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    Dépêche - N°30/2019
    Le 16/07/2019
    Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.
    Note juridique
    Màj 28/04/2026
    Délai de conservation des documents L'employeur est tenu légalement de conserver, pendant un délai minimum, certains documents pour faire face à d'éventuels contrôles de l'inspection du travail, de l’administration fiscale ou de l'Urssaf, de la Cnil ou à d'éven...
    Note juridique
    Màj 01/06/2026
    Avantages en nature Les avantages en nature consistent dans la fourniture ou la mise à disposition d’un bien ou d’un service permettant au salarié de faire l’économie des frais qu’il aurait dû normalement supporter. L’économie ainsi réalisée par...
    Réglementation
    Sanctions pénales

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Sanctions pénales.

    Dépêche - N°36/2021
    Le 06/04/2021
    Activité partielle : Décret à paraître sur l’AP garde d’enfant/salarié vulnérable/Vacances scolaires, congés payés et AP La présente dépêche a pour objet de compléter la dépêche n° 34 sur le dispositif d’AP mis en place pour garde d’enfant et salarié vulnérable.
    Dépêche - N°13/2021
    Le 03/02/2021
    Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique
    Réglementation
    Garantie financière

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Garantie financière.

    Note juridique
    Màj 16/04/2026
    Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...
    Note juridique
    Màj 24/12/2024
    Participation La participation est un dispositif collectif d’épargne salariale qui profite à l’ensemble des salariés (permanents et intérimaires) d’une ETT. Ce dispositif permet de redistribuer aux salariés, une partie des bénéfices réal...
    Jurisprudence
    Cas de recours

    Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

    Dépêche - N°57/2019
    Le 20/12/2019
    Financement légal de la formation professionnelle des ETT
    Veille juridique
    Le 02/01/2026
    Actualité n°08 Retrouvez l'actualité juridique de décembre 2025.
    Dépêche - N°44/2019
    Le 14/10/2019
    Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale
    Note juridique
    Màj 01/09/2026
    Rémunération Dernière actualité : Revalorisation des salaires minima des salariés permanents au 1er septembre 2026 (annexe 1).
    Veille juridique
    Le 19/05/2022
    Actualité n°03 Retrouvez l'actualité juridique de mai 2022.
    Communiqué de presse
    Le 04/05/2020
    National
    Crise du Covid-19 - Note méthodologique sur le baromètre de mars 2020 Prism’emploi a décidé de ne pas publier le baromètre de mars 2020, en raison des limites méthodologiques de l’exercice dans un contexte de crise inédit.
    Note juridique
    Màj 26/03/2026
    Rupture conventionnelle L’employeur et le salarié peuvent décider d’un commun accord de rompre le contrat de travail. Exclusive du licenciement ou de la démission, la rupture conventionnelle ne peut être imposée ni par l’employeur ou le salarié. Ell...
    Dépêche - N°45/2020
    Le 06/04/2020
    TVA - Fonds de solidarité
    Communiqué de presse
    Le 22/03/2016
    Auvergne-Rhône-Alpes
    Signature d'une charte de partenariat avec la Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne La Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne (FRTP) et Prism’Emploi Auvergne - Rhône-Alpes s’engagent dans le cadre d’une charte de partenariat et s’associent pour la mise en place d’un dispositif visant à améliorer l...
    Dépêche - N°03/2019
    Le 08/01/2019
    Exonération des cotisations sociales patronales en Outre-mer (LODEOM)
    Veille juridique
    Le 08/12/2022
    Actualité n°07 Retrouvez l'actualité juridique d'octobre 2022
    Jurisprudence
    Cotisations sociales / Contrôle Urssaf

    Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cotisations sociales / Contrôle URSSAF.

    Dépêche - N°40/2024
    Le 01/07/2024
    Nouveaux taux de versement mobilité Cette dépêche présente les modifications de taux et de périmètre du versement mobilité sur certaines communes.
    Note juridique
    Le 23/01/2012
    CSG et CRDS La contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) sont des prélèvements de nature fiscale, mais dont l’objet est social.
    Dépêche - N°74/2021
    Le 12/08/2021
    Pass sanitaire : Questions Réponses du Ministère du travail Nous faisons suite à notre dépêche n°73/2021 du 6 août 2021 et vous informons que le Ministère du travail a répondu au questionnement de Prism’emploi sur les obligations respectives de l’ETT et de l’EU concernant la mise en p...
    Communiqué de presse
    Le 28/09/2021
    National
    Prism’emploi s’engage pour la sécurité routière des salariés intérimaires et permanents du travail temporaire Prism’emploi signe une convention de partenariat sur la sécurité routière avec la Délégation à la sécurité routière, et s’engage à informer, pour les protéger contre le risque routier, les salariés de la branche du travail te...
    Réglementation
    Postes à risque

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Postes à risque.

    Jurisprudence
    Rupture conventionnelle

    Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Rupture conventionnelle.

    Note juridique
    Màj 19/10/2023
    Equipements de protection individuelle (EPI) Les équipements de protection individuelle (EPI) permettent d’éliminer ou de réduire les risques auxquels le salarié est exposé. Dans le travail temporaire, ils sont fournis par l’EU, sauf casques et chaussures de sécurité qu...
    Note juridique
    Màj 02/03/2022
    Egalité professionnelle L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes doit, en principe, faire l’objet d’une négociation annuelle (art. L. 2242-17 CT) qui peut avoir lieu, au maximum, tous les 4 ans(art. L. 2242-1 CT).
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