Résultats de recherche : emploi

1336 résultats trouvés  pour « emploi »
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Statistiques sécurité Statistiques annuelles sur les accidents du travail dans le travail temporaire (CNAM) et sur les accidents du travail des intérimaires dans les secteurs utilisateurs (Xerfi).
Jurisprudence
Congés

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Congés.

Dépêche - N°10/2019
Le 19/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : nouvelle instruction
Note juridique
Màj 31/12/2025
Bulletin de paie A chaque échéance de paie, l'employeur doit remettre au salarié un bulletin de paie (art. L. 3243-2 CT). L'employeur n'est toutefois pas tenu de remettre au salarié le bulletin de paie en mains propres, sauf disposition conve...
Informations légales Toutes les informations légales et conditions d'utilisation du site prismemploi.eu
News
Le 10/09/2025
Ile-de-France
Fiche "L’essentiel prévention » pour les salariés intérimaires – Grand Paris Express Lors de la signature le 3 mars 2025 de l'accord de partenariat SGP-Prism'emploi-OPPBTP visant à l'amélioration des conditions d'accueil et de vie des salariés intérimaires appelés à intervenir sur les chantiers du Grand Paris...
Jurisprudence
Règlement intérieur

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Règlement intérieur.

Jurisprudence
Droit syndical

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Note juridique
Màj 28/04/2026
Transmission de documents à des tiers Les ETT peuvent être sollicitées par des tiers (administration fiscale, organismes de sécurité sociale, clients…), pour obtenir des informations concernant les salariés intérimaires. Une distinction doit être faite selon «l’i...
Note juridique
Le 24/06/2021
Reçu pour solde de tout compte Le reçu pour solde de tout compte, établi par l'employeur et dont le salarié lui donne reçu, fait l'inventaire des sommes versées au salarié lors de la rupture du contrat de travail. La Circulaire DGT n° 2009-5 du 17 mars 20...
Note juridique
Màj 04/04/2023
Elections professionnelles Les élections professionnelles ont pour finalité d’élire les membres de la délégation du personnel au comité social et économique (CSE) dans les entreprises d’au moins 11 salariés. Elles ont lieu, en principe, tous les 4 ans.
Note juridique
Le 20/10/2021
Alcool et drogue au travail Soumis à une obligation de sécurité de résultat en matière d’hygiène et de sécurité dans l’entreprise, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour tenter d’éviter les conduites addictives et sanctionner les comporte...
Dépêche - N°149/2020
Le 30/10/2020
Sujets multiples Actualités COVID au 30 octobre - Ouverture des agences - Justificatif de déplacement professionnel - Nouveau protocole sanitaire en entreprise - Gestion des arrêts de travail
Note juridique
Le 05/06/2025
Compte épargne-temps pour les salariés intérimaires La présente note a pour objectif de préciser dans quelles conditions un CET peut être mis en place pour les salariés intérimaires et quelles difficultés peuvent être rencontrées par les ETT et par les salariés intérimaires.
Jurisprudence
Concurrence

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