Résultats de recherche : emploi

1282 résultats trouvés pour « emploi »

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Veille juridique

Le 21/12/2022

Actualité n°09 Retrouvez l'actualité juridique de Décembre 2022

Dépêche - N°15/2019

Le 22/03/2019

OPCO des services : Accord du 14 .03.2019

Dépêche - N°28/2020

Le 24/03/2020

Coronavirus - COVID 19 Comportements abusifs de clients / Appel à témoignage des adhérents de Prism’emploi

Réglementation

Formation renforcée à la sécurité

Retrouvez la réglementation sur la thématique Formation renforcée à la sécurité

Dépêche - N°95/2021

Le 30/11/2021

Covid-19 : Nouvelle version du protocole et dispositions du décret du 25 novembre 2021 / Chèques-cadeaux : Augmentation du plafond d’exonération Cette dépêche traite des thématiques suivantes : Nouvelle version du protocole sanitaire à compter du 29 novembre 2021 et dispositions d’un décret du 25 novembre 2021, Relèvement du plafond d’exonération des chèques-cadeaux ...

Dépêche - N°30/2019

Le 16/07/2019

Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.

Accords collectifs

Le 24/06/1992

Accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés intérimaires Consultez l'accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés temporaires.

Dépêche - N°36/2021

Le 06/04/2021

Activité partielle : Décret à paraître sur l’AP garde d’enfant/salarié vulnérable/Vacances scolaires, congés payés et AP La présente dépêche a pour objet de compléter la dépêche n° 34 sur le dispositif d’AP mis en place pour garde d’enfant et salarié vulnérable.

Convention

Le 28/09/2021

Convention de partenariat sur la sécurité routière Cette convention est signée entre Prism'emploi et la Délégation à la sécurité routière du Ministère de l'Intérieur.

Note juridique

Màj 05/01/2026

Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...

Dépêche - N°44/2019

Le 14/10/2019

Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale

Note juridique

Màj 06/01/2026

Accident du travail L’accident du travail est celui survenu au salarié, par le fait ou à l’occasion du travail. Il est caractérisé par un événement à une date certaine, une lésion corporelle et un fait lié au travail. Il doit, quelle qu’en soit ...

Communiqué de presse

Le 20/12/2018

National

Prism’emploi renforce la protection sociale des salariés intérimaires Engagés depuis toujours dans la construction du statut social des intérimaires, les acteurs de la branche du travail temporaire ont décidé de renforcer leur protection sociale et de moderniser les régimes de prévoyance obliga...

Dépêche - N°13/2021

Le 03/02/2021

Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique

Communiqué de presse

Le 22/03/2016

Auvergne-Rhône-Alpes

Signature d'une charte de partenariat avec la Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne La Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne (FRTP) et Prism’Emploi Auvergne - Rhône-Alpes s’engagent dans le cadre d’une charte de partenariat et s’associent pour la mise en place d’un dispositif visant à améliorer l...

Jurisprudence

Cas de recours

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

Dépêche - N°57/2019

Le 20/12/2019

Financement légal de la formation professionnelle des ETT

Dépêche - N°44/2020

Le 06/04/2020

Sujets multiples Échec de la tentative de négociation d’un accord de branche sur la prise de jours de congés payés afin de faire face aux conséquences de la propagation du covid-19

Dépêche - N°45/2020

Le 06/04/2020

TVA - Fonds de solidarité

Note juridique

Màj 26/09/2023

Rupture conventionnelle L’employeur et le salarié peuvent décider d’un commun accord de rompre le contrat de travail. Exclusive du licenciement ou de la démission, la rupture conventionnelle ne peut être imposée ni par l’employeur ou le salarié. Ell...

Note juridique

Le 24/09/2019

Délai de conservation des documents L'employeur est tenu légalement de conserver, pendant un délai minimum, certains documents pour faire face à d'éventuels contrôles de l'inspection du travail, de l’administration fiscale ou de l'Urssaf, de la Cnil ou à d'éven...

Note juridique

Màj 20/01/2026

Avantages en nature Les avantages en nature consistent dans la fourniture ou la mise à disposition d’un bien ou d’un service permettant au salarié de faire l’économie des frais qu’il aurait dû normalement supporter. L’économie ainsi réalisée par...

Communiqué de presse

Le 04/05/2020

National

Crise du Covid-19 - Note méthodologique sur le baromètre de mars 2020 Prism’emploi a décidé de ne pas publier le baromètre de mars 2020, en raison des limites méthodologiques de l’exercice dans un contexte de crise inédit.

Réglementation

Contrat de mise à disposition

Retrouvez la réglementation sur la thématique Contrat de mise à disposition.

Dépêche - N°03/2019

Le 08/01/2019

Exonération des cotisations sociales patronales en Outre-mer (LODEOM)

Veille juridique

Le 19/05/2022

Actualité n°03 Retrouvez l'actualité juridique de mai 2022.

Réglementation

Contrat de mission / Contrat de travail temporaire (CTT)

Retrouvez la réglementation sur la thématique Contrat de mission / Contrat de travail temporaire (CTT).

Veille juridique

Le 02/01/2026

Actualité n°08 Retrouvez l'actualité juridique de décembre 2025.

Réglementation

Rupture anticipée

Retrouvez la réglementation sur la thématique Rupture anticipée.

Note juridique

Màj 24/12/2024

Participation La participation est un dispositif collectif d’épargne salariale qui profite à l’ensemble des salariés (permanents et intérimaires) d’une ETT. Ce dispositif permet de redistribuer aux salariés, une partie des bénéfices réal...