Résultats de recherche : emploi

1317 résultats trouvés  pour « emploi »
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Dépêche - N°77/2022
Le 22/12/2022
Faire face aux éventuelles opérations de délestage - Hausse des tarifs des titres de transport en Ile-de-France Cette dépêche concerne le délestage, la prévision d’augmentation du taux horaire minimum de l’allocation d’activité partielle, les modalités de versement du salaire aux salariés, ainsi que l’augmentation du prix des titres de...
Dépêche - N°59/2020
Le 20/04/2020
Fonds de solidarité : prolongation en avril 2020 et nouvelles modalités d’accès (décret au JO
Jurisprudence
Plateformes

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Plateformes.

Informations statutaires Découvrez la rubrique relative aux Informations statutaires.
Dépêche - N°02/2019
Le 04/01/2019
Prélèvement à la source : application au 1er janvier 2019 Nous vous rappelons que le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est entré en vigueur le 1er janvier 2019.
Dépêche - N°23/2021
Le 08/03/2021
Vers une évolution du régime de prévoyance : Négociation de branche en cours
Note juridique
Le 06/08/2019
Maladie et accident – Indemnisation complémentaire du salarié La maladie et l’accident, d’origine professionnelle ou non, entraînent la suspension du contrat de travail lorsque le salarié se trouve en arrêt de travail. Pour les CTT et les CDD, cette suspension ne fait pas obstacle à l’é...
Dépêche - N°13/2019
Le 15/03/2019
Position favorable de la DSS sur la date de versement de la prime aux intérimaires
Réglementation
Entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI)

Retrouvez la réglementation sur la thématique Entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI).

Dépêche - N°24/2019
Le 22/05/2019
Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale Plusieurs adhérents nous ont alertés sur un problème rencontré avec l’AG2R La Mondiale sur le calcul des cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires.
Jurisprudence
Embauche

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Embauche.

Jurisprudence
Frais professionnels / Avantages en nature

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Frais professionnels/Avantages en nature.

Jurisprudence
Détachement

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Détachement.

Convention
Le 02/10/2015
Convention visant à l'ouverture des CQP aux salariés intérimaires entre le Leem et Prism'emploi Cette convention a été signée entre Les entreprises du médicament (Leem), et Prism'emploi dans le cadre de l'ouverture des certificats de qualification professionnelles (CQP) certifiant les compétences, acquises par formation...
Note juridique
Màj 24/11/2025
Electriciens Les salariés intérimaires qui effectuent des opérations sur les installations électriques ou dans le voisinage de ces installations doivent suivre une formation à la prévention des risques électriques. Cette formation incombe...
Note juridique
Le 06/02/2018
Ordonnances Macron Cette note vise à présenter les principales dispositions et changements issus des 5 ordonnances publiées le 22 septembre 2017, dites « Ordonnances Macron ».
Dépêche - N°56/2021
Le 02/06/2021
Activité partielle : Nouveaux taux d’indemnisation / Travailleurs handicapés : Aide à l’embauche prorogée
Veille juridique
Le 25/01/2022
Actualité n°01 Retrouvez l'actualité juridique de janvier 2022.
Jurisprudence
Instances représentatives du personnel

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Instance représentatives du personnel.

Note juridique
Màj 21/08/2023
Congé paternité et d'accueil de l'enfant Après la naissance de l'enfant, le père salarié ainsi que, le cas échéant, le conjoint ou concubin salarié de la mère ou la personne salariée liée à elle par un pacte civil de solidarité bénéficient d'un congé de paternité et...
Note juridique
Màj 01/04/2022
Travail de nuit et en soirée Le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et doit être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'a...
Dépêche - N°35/2019
Le 27/08/2019
Contribution légale formation des ETT (1.3%)
Jurisprudence
Licenciement

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Licenciement.

Dépêche - N°44/2020
Le 06/04/2020
Sujets multiples Échec de la tentative de négociation d’un accord de branche sur la prise de jours de congés payés afin de faire face aux conséquences de la propagation du covid-19
Dépêche - N°29/2023
Le 16/05/2023
Suspension de l’obligation vaccinale -Escroqueries rencontrées par les ETT Cette dépêche vous informe de la suspension de l’obligation vaccinale contre la covid-19 et vous alerte sur les escroqueries rencontrées par les ETT.
Accords collectifs
Le 30/06/1983
Constat de la CPPNTT sur les modalités de paiement des salaires Consultez le constat de la commission technique paritaire d’interprétation de la législation sur le travail temporaire concernant les modalités de paiement des salaires des travailleurs temporaires.
Note juridique
Le 13/02/2018
Prescription Le délai de prescription est la période pendant laquelle il est possible à une partie d’agir en justice ; au terme de ce délai, la prescription est acquise et il n’est plus possible d’agir, même si la demande est bien fondée.
Dépêche - N°15/2021
Le 09/02/2021
Télétravail : instruction ministérielle du 3 février 2021-Note d’information relative aux masques « grand public » Covid-19 : Point d’actualitéCette dépêche traite des thématiques suivantes :- Instruction ministérielle sur le télétravail,- Note d’information relative aux masques « grand public ».
Dépêche - N°28/2020
Le 24/03/2020
Coronavirus - COVID 19 Comportements abusifs de clients / Appel à témoignage des adhérents de Prism’emploi
Note juridique
Màj 03/02/2026
Carte BTP La loi du 6 août 2015 a généralisé et rendu obligatoire le dispositif de la carte d’identification professionnelle du BTP qui avait été mis en place par le secteur du BTP.
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