Résultats de recherche : emploi

1317 résultats trouvés  pour « emploi »
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Dépêche - N°06/2024
Le 12/01/2024
Arrêté relatif à la notification à France Travail des refus d’embauche en CDI des salariés à l’issue d’un CDD ou d’un CTT Publication de l’arrêté relatif à la notification à France Travail des refus d’embauche en CDI des salariés à l’issue d’un CDD ou d’un CTT.
Dépêche - N°22/2025
Le 08/04/2025
Allègements des cotisations sociales : publication du décret du 4 avril 2025 Allègements des cotisations sociales : publication du décret du 4 avril 2025
Dépêche - N°136/2020
Le 25/09/2020
Covid-19 : Nouvelle version du protocole sanitaire / Activité partielle de droit commun / APLD / Dématérialisation du taux AT/MP Cette dépêche traite des sujets suivants : Covid-19 : Nouvelle version du protocole sanitaire / Activité partielle de droit commun / APLD / Dématérialisation du taux AT/MP
Dépêche - N°46/2025
Le 26/06/2025
Rappel des règles applicables au travail des mineurs Rappel des règles applicables au travail des mineurs.
Dépêche - N°14/2026
Le 27/02/2026
Calendrier de collecte des contributions conventionnelles à la formation : nouveau report exceptionnel d’un mois Calendrier de collecte des contributions conventionnelles à la formation : nouveau report exceptionnel d’un mois de la date de la 1ère échéance de versement
Dépêche - N°07/2025
Le 03/02/2025
Les Jeudis de l’Intérim et du Recrutement – Calendrier 1er semestre 2025 Cette dépêche a pour objectif de vous donner les dates du premier semestre des prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail.
Jurisprudence
Inaptitude

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Inaptitude.

Note juridique
Màj 19/03/2024
Chauffeurs routiers - formations obligatoires Les conducteurs affectés à la conduite des véhicules de marchandises dont le PTAC excède 3,5 tonnes et des véhicules de transport de voyageurs comportant 8 places assises doivent suivre une formation visant à leur assurer une...
Dépêche - N°169/2020
Le 18/12/2020
Représentativité patronale : questionnaire de recueil des données à compléter avant le 30 décembre 2020 Questionnaire de recueil des données à compléter avant le 30 décembre 2020.
Dépêche - N°15/2024
Le 07/03/2024
Les Jeudis de l'Intérim et du Recrutement - Calendrier Cette dépêche a pour objectif de vous donner les dates des prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail.
Dépêche - N°101/2020
Le 19/06/2020
Publication de la loi « dispositions urgentes »
Dépêche - N°82/2021
Le 30/09/2021
Sujets multiples SMIC: Revalorisation au 1er octobre 2021/Allègements: Changement de paramètre de la formule de calcul/AP /APLD: Changement des valeurs plancher/Brexit
Jurisprudence
Travail illégal

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Travail illégal.

Dépêche - N°32/2023
Le 08/06/2023
Contribution CPPN-TT : collecte 2023 Cette dépêche fait le point sur la contribution CPPN-TT due par l’ensemble des entreprises de la branche et les obligations pesant sur ces dernières dans le cadre de la collecte de cette contribution
Veille juridique
Le 13/10/2023
Actualité n°9 Retrouvez l'actualité juridique d'octobre 2023
Dépêche - N°17/2022
Le 23/02/2022
Revalorisation du barème des petits déplacements (barème « Acoss ») - Publication de la loi renouvelant l’expérimentation du cas de recours TH Revalorisation du barème des petits déplacements (barème « Acoss ») et publication de la loi renouvelant l’expérimentation du cas de recours TH.
Dépêche - N°29/2021
Le 25/03/2021
APLD : Position de la DGEFP - Modèle d’accord collectif d’entreprise
Dépêche - N°12/2026
Le 19/02/2026
Les Jeudis de l'Intérim et du Recrutement - Calendrier 1er semestre 2026 - Assemblée Générale de Prism'emploi Cette dépêche a pour objectif de vous donner les dates des évènements importants : prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail et Assemblée générale de Pri...
Réglementation
Remplacement

Retrouvez la réglementation sur la thématique Remplacement.

Dépêche - N°75/2025
Le 17/11/2025
APLD-R : Transmission des documents unilatéraux à l’OIR Cette dépêche rappelle l’obligation pour les entreprises concernées d’informer les partenaires sociaux de la branche du travail temporaire du recours à l’APLD-R en transmettant, par voie électronique, leur document unilatéral...
Dépêche - N°08/2021
Le 25/01/2021
Sujets multiples Informations diverses : Taux majorés d’activité partielle / Date limite de versement de la prime PEPA / Changement de nom des Direccte / Vigilance sur les fausses garanties financières / Report des délais de réalisation des v...
Note juridique
Màj 08/03/2024
Contrat de travail temporaire (CTT) Le contrat de travail temporaire (CTT) est conclu par écrit entre l’ETT et le salarié intérimaire, comportant des mentions obligatoires. Il doit être adressé au salarié intérimaire dans les 2 jours ouvrables qui suivent sa mi...
Dépêche - N°79/2022
Le 23/12/2022
SMIC et Minimum garanti au 1er janvier 2023 Cette dépêche concerne la revalorisation du SMIC et du minimum garanti à compter du 1er janvier 2023.
Convention
Le 03/02/2005
Accord-cadre sur la prévention des discriminations et promotion de la diversité Cet accord-cadre a été conclu entre l'Etat - représenté par Mr Rafarin Premier ministre et Mme Olin ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et la lute contre l'exclusion-, le Fond d'Action et de Soutien pou...
Dépêche - N°06/2019
Le 25/01/2019
Décompte de l’ancienneté des intérimaires dans la branche
Dépêche - N°08/2023
Le 17/01/2023
Cotisations prévoyance : tableaux de ventilation pour l’exercice 2023 Cette dépêche vous communique les tableaux de ventilation des cotisations prévoyance pour l’année 2023.
Dépêche - N°42/2022
Le 13/06/2022
APLD : Transmission des documents unilatéraux anonymisés à l’OIR Cette dépêche rappelle l’obligation pour les ETT/ETTI concernées d’informer les partenaires sociaux de la branche du Travail Temporaire du recours à l’APLD en transmettant, par voie électronique, leur document unilatéral dans...
Dépêche - N°04/2023
Le 03/01/2023
Principales mesures de la loi de finances pour 2023 - Revalorisation des frais professionnels et avantages en nature pour 2023 Cette dépêche traite des principales mesures de la loi de finances pour 2023 et de la revalorisation, à compter du 1er janvier 2023, des frais professionnels et avantages en nature.
Veille juridique
Le 20/12/2024
Actualité n°10 Retrouvez l'actualité juridique de décembre 2024.
Jurisprudence
Requalification

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Requalification.

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