Résultats de recherche : emploi

1366 résultats trouvés  pour « emploi »
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    Région(s)
    Accords collectifs
    Le 24/11/2000
    Accord relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % Consultez l'accord du relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % instituée par l’accord national interprofessionnel du 24 mars 1990 modifié par avenants du 26 septembre 2002, du 16 décembre 2002 et du 3 février 2023.
    Note juridique
    Màj 21/07/2025
    Période d'essai La période d’essai a pour objet de tester les compétences du salarié et de s’assurer de ses capacités d’adaptation aux méthodes de travail de l’entreprise. Le contrat de travail peut comporter une période d’essai, dont les du...
    Réglementation
    Formation renforcée à la sécurité

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Formation renforcée à la sécurité

    Accords collectifs
    Le 24/06/1992
    Accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés intérimaires Consultez l'accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés temporaires.
    Dépêche - N°30/2019
    Le 16/07/2019
    Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.
    Convention
    Le 28/09/2021
    Convention de partenariat sur la sécurité routière Cette convention est signée entre Prism'emploi et la Délégation à la sécurité routière du Ministère de l'Intérieur.
    Dépêche - N°36/2021
    Le 06/04/2021
    Activité partielle : Décret à paraître sur l’AP garde d’enfant/salarié vulnérable/Vacances scolaires, congés payés et AP La présente dépêche a pour objet de compléter la dépêche n° 34 sur le dispositif d’AP mis en place pour garde d’enfant et salarié vulnérable.
    Réglementation
    Garantie financière

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Garantie financière.

    Note juridique
    Màj 28/04/2026
    Délai de conservation des documents L'employeur est tenu légalement de conserver, pendant un délai minimum, certains documents pour faire face à d'éventuels contrôles de l'inspection du travail, de l’administration fiscale ou de l'Urssaf, de la Cnil ou à d'éven...
    Note juridique
    Màj 01/06/2026
    Avantages en nature Les avantages en nature consistent dans la fourniture ou la mise à disposition d’un bien ou d’un service permettant au salarié de faire l’économie des frais qu’il aurait dû normalement supporter. L’économie ainsi réalisée par...
    Dépêche - N°13/2021
    Le 03/02/2021
    Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique
    Note juridique
    Màj 16/04/2026
    Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...
    Réglementation
    Sanctions pénales

    Retrouvez la réglementation sur la thématique Sanctions pénales.

    Jurisprudence
    Cas de recours

    Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

    Dépêche - N°57/2019
    Le 20/12/2019
    Financement légal de la formation professionnelle des ETT
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