Résultats de recherche : emploi

1336 résultats trouvés  pour « emploi »
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Réglementation
Entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI)

Retrouvez la réglementation sur la thématique Entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI).

Note juridique
Màj 21/08/2023
Congé paternité et d'accueil de l'enfant Après la naissance de l'enfant, le père salarié ainsi que, le cas échéant, le conjoint ou concubin salarié de la mère ou la personne salariée liée à elle par un pacte civil de solidarité bénéficient d'un congé de paternité et...
Jurisprudence
Frais professionnels / Avantages en nature

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Frais professionnels/Avantages en nature.

Dépêche - N°77/2022
Le 22/12/2022
Faire face aux éventuelles opérations de délestage - Hausse des tarifs des titres de transport en Ile-de-France Cette dépêche concerne le délestage, la prévision d’augmentation du taux horaire minimum de l’allocation d’activité partielle, les modalités de versement du salaire aux salariés, ainsi que l’augmentation du prix des titres de...
Veille juridique
Le 25/01/2022
Actualité n°01 Retrouvez l'actualité juridique de janvier 2022.
Dépêche - N°29/2023
Le 16/05/2023
Suspension de l’obligation vaccinale -Escroqueries rencontrées par les ETT Cette dépêche vous informe de la suspension de l’obligation vaccinale contre la covid-19 et vous alerte sur les escroqueries rencontrées par les ETT.
Dépêche - N°35/2019
Le 27/08/2019
Contribution légale formation des ETT (1.3%)
Note juridique
Màj 01/04/2022
Travail de nuit et en soirée Le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et doit être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'a...
Note juridique
Le 06/08/2019
Maladie et accident – Indemnisation complémentaire du salarié La maladie et l’accident, d’origine professionnelle ou non, entraînent la suspension du contrat de travail lorsque le salarié se trouve en arrêt de travail. Pour les CTT et les CDD, cette suspension ne fait pas obstacle à l’é...
Dépêche - N°13/2019
Le 15/03/2019
Position favorable de la DSS sur la date de versement de la prime aux intérimaires
Accords collectifs
Le 30/06/1983
Constat de la CPPNTT sur les modalités de paiement des salaires Consultez le constat de la commission technique paritaire d’interprétation de la législation sur le travail temporaire concernant les modalités de paiement des salaires des travailleurs temporaires.
Jurisprudence
Licenciement

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Licenciement.

Jurisprudence
Instances représentatives du personnel

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Instance représentatives du personnel.

Dépêche - N°83/2020
Le 19/05/2020
Déconfinement et déplacements à l’étranger
Dépêche - N°33/2019
Le 14/08/2019
Fermeture de Prism’emploi le 16 août 2019
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