Résultats de recherche : emploi

1306 résultats trouvés  pour « emploi »
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Veille juridique Retrouvez toutes les veilles juridiques.
Accords collectifs
Le 10/04/1996
Accord d'interprétation relatif à la fourniture des équipements de protection individuelle Consultez l'accord d'interprétation relatif à la fourniture des équipements de protection individuelle aux salariés temporaires.
Dépêche - N°46/2021
Le 30/04/2021
Sujets multiples Report de la baisse des taux de l’activité partielle / Report de la DOETH / Déclaration mensuelle en DSN / Jours fériés, ponts et journée de solidarité
Dépêche - N°145/2020
Le 19/10/2020
Décret état d’urgence sanitaire
Dépêche - N°13/2022
Le 08/02/2022
Cybercriminalité – cybermalveillance - conditions d’information de la CNIL Cybercriminalité – cybermalveillance - conditions d’information de la CNIL
Veille juridique
Le 12/10/2021
Actualité n°7 Retrouvez l’actualité juridique de Octobre 2021.
Dépêche - N°01/2025
Le 03/01/2025
Signature d’un accord de branche relatif aux catégories objectives de bénéficiaires des régimes de prévoyance pour les salariés permanents Cette dépêche vous informe de la signature d’un nouvel accord de branche pour les salariés permanents relevant d’un régime de prévoyance d’entreprise
Convention
Le 04/03/2025
SGP-Prism'emploi-OPPBTP - Accord de partenariat Prévention des risques professionnels pour les salariés intérimaires chantier Grand Paris Express Accord de partenariat SGP-Prism'emploi-OPPBTP visant à l'amélioration des conditions d'accueil et de vie des salariés intérimaires appelés à intervenir sur les chantiers du Grand Paris Express - Mars 2025
Note juridique
Màj 25/09/2025
Sécurité privée Les activités de surveillance, de gardiennage, de transport de fonds, de protection de personnes, de vidéoprotection et de recherches privées, dites de sécurité privée, font l’objet d’une réglementation très stricte, issue de...
Dépêche - N°10/2022
Le 24/01/2022
Loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire Publication de la loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
Dépêche
Le 29/06/2023
Réparation des accidents du travail – Arrêts du 20 janvier 2023 Cette dépêche traite de l’impact de 2 arrêts du 20 janvier 2023 rendus par la Cour de cassation en matière de réparation des accidents du travail et des dispositions d’un décret du 9 juin 2023 relatif aux obligations incomban...
Convention
Le 17/11/2015
Convention visant à l’ouverture des certificats de qualification professionnelle (CQP) aux salariés intérimaires Cette convention a été signée entre Les entreprises de la plasturgie et des composites, et Prism'emploi dans le cadre de l'ouverture des certificats de qualification professionnelles (CQP) certifiant les compétences, acquises...
Veille juridique
Le 21/06/2022
Actualité n°04 Retrouvez l'actualité juridique de juin 2022.
Veille juridique
Le 21/11/2022
Actualité n°06 Retrouvez l'actualité juridique de septembre 2022
Réglementation
Apprentissage

Retrouvez la réglementation sur la thématique Apprentissage.

Dépêche - N°44/2020
Le 06/04/2020
Sujets multiples Échec de la tentative de négociation d’un accord de branche sur la prise de jours de congés payés afin de faire face aux conséquences de la propagation du covid-19
Dépêche - N°94/2021
Le 30/11/2021
Accord relatif au renforcement du paritarisme et du dialogue social dans la branche Cette dépêche présente le nouvel accord de branche du 19 novembre 2021 relatif au renforcement du paritarisme et du dialogue social dans la branche du travail temporaire.
Accords collectifs
Le 27/03/2000
Accord relatif à l’application de l'aménagement et de la réduction du temps de travail aux intérimaires Consultez l'accord relatif à l’application de l'aménagement et de la réduction du temps de travail aux intérimaires.
Note juridique
Màj 03/02/2026
Carte BTP La loi du 6 août 2015 a généralisé et rendu obligatoire le dispositif de la carte d’identification professionnelle du BTP qui avait été mis en place par le secteur du BTP.
Réglementation
Rémunération

Retrouvez la réglementation sur la thématique Rémunération.

Réglementation
France Travail

Retrouvez la réglementation sur la thématique Attestation France Travail.

Prise de position
Le 13/10/2023
Professionnaliser la lutte contre l’illettrisme et l’illectronisme L'illettrisme touche 2,5 millions de personnes en France dont près de la moitié d’entre elles a plus de 45 ans. Ces personnes ont été scolarisées, parlent français et exercent une activité professionnelle mais elles ne maîtri...
Veille juridique
Le 24/12/2021
Actualité n°10 Retrouvez l'actualité juridique de décembre 2021.
Réglementation
Interdictions de recours au CTT

Retrouvez la réglementation sur la thématique Interdictions de recours au CTT.

Dépêche - N°66/2021
Le 01/07/2021
Sujets multiples Cette dépêche traite des thématiques suivantes : bonus-malus (Arrêté du 28 juin 2021); Report des règles de calcul de l’assurance chômage (Décret du 29   juin 2021); Nouvelle version du protocole sanitaire au 30 juin 2021; Pr...