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Accueil  >  Réglementation TT

Réglementation TT

Dépêche - N°72/2022
Le 25/11/2022
Signature d’un nouvel accord de branche pour prévenir les discriminations et promouvoir l’égalité et la diversité dans la branche
Accords collectifs
Le 18/11/2022
Accord relatif à la prévention des discriminations et la promotion de l’égalité et la diversité dans la branche du travail temporaire
Dépêche - N°71/2022
Le 18/11/2022
Régime de frais de santé des salariés intérimaires : avenant n°7 à l’accord de branche du 14 décembre 2015
Dépêche - N°61/2022
Le 01/09/2022
Arrêts de travail liés au Covid-19 : rétablissement rétroactif du complément employeur dérogatoire
Dépêche - N°45/2022
Le 17/06/2022
Contribution CPPN-TT : collecte 2022
Dépêche - N°44/2022
Le 14/06/2022
Augmentation des salaires minima de la branche au 1er juillet 2022
Accords collectifs
Le 10/06/2022
Accord relatif aux salaires minima conventionnels des salariés permanents des entreprises de travail temporaire
Dépêche - N°41/2022
Le 07/06/2022
Décompte de l’ancienneté des salariés intérimaires dans la branche : Evolutions du dispositif – Club utilisateurs ETT du 21 juin 2022
Dépêche - Dépêche N°37/2022
Le 24/05/2022
ETTi : Règle de la triple exclusivité
Note juridique
Le 22/04/2022
Emploi des étudiants étrangers
Dépêche - N°30/2022
Le 13/04/2022
Jours fériés, ponts et journée de solidarité
Note juridique
Le 30/03/2022
Emploi des étrangers - Vérification des titres
Dépêche - Dépêche N°26/2022
Le 29/03/2022
Signature d’un nouvel accord de branche relatif au CDI intérimaire
Accords collectifs
Le 11/03/2022
Accord relatif au contrat de travail à durée indéterminée intérimaire (CDII)
Communiqué de presse
Le 03/02/2022
National
Plateformes de mise en relation de micro-entrepreneurs : la question du lien de subordination est centrale pour les entreprises utilisatrices
Dépêche - N°11/2022
Le 27/01/2022
Salaires minima des salariés permanents : Extension de l’accord de branche du 19 novembre 2021
Dépêche - N°08/2022
Le 17/01/2022
Nouvelle contribution formation conventionnelle de 0,30%
Dépêche - N°05/2022
Le 06/01/2022
Conséquences de l'entrée en vigueur de la loi de finances pour 2022
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