Résultats de recherche : emploi

1336 résultats trouvés pour « emploi »

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Dépêche - N°95/2021

Le 30/11/2021

Covid-19 : Nouvelle version du protocole et dispositions du décret du 25 novembre 2021 / Chèques-cadeaux : Augmentation du plafond d’exonération Cette dépêche traite des thématiques suivantes : Nouvelle version du protocole sanitaire à compter du 29 novembre 2021 et dispositions d’un décret du 25 novembre 2021, Relèvement du plafond d’exonération des chèques-cadeaux ...

Dépêche - N°28/2020

Le 24/03/2020

Coronavirus - COVID 19 Comportements abusifs de clients / Appel à témoignage des adhérents de Prism’emploi

Dépêche - N°30/2019

Le 16/07/2019

Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.

Jurisprudence

Cas de recours

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

Dépêche - N°36/2021

Le 06/04/2021

Activité partielle : Décret à paraître sur l’AP garde d’enfant/salarié vulnérable/Vacances scolaires, congés payés et AP La présente dépêche a pour objet de compléter la dépêche n° 34 sur le dispositif d’AP mis en place pour garde d’enfant et salarié vulnérable.

Convention

Le 28/09/2021

Convention de partenariat sur la sécurité routière Cette convention est signée entre Prism'emploi et la Délégation à la sécurité routière du Ministère de l'Intérieur.

Note juridique

Màj 30/01/2026

Télétravail Le télétravail se définit comme « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volo...

Dépêche - N°13/2021

Le 03/02/2021

Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique

Réglementation

Garantie financière

Retrouvez la réglementation sur la thématique Garantie financière.

Réglementation

Sanctions pénales

Retrouvez la réglementation sur la thématique Sanctions pénales.

Note juridique

Màj 16/04/2026

Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...

Dépêche - N°57/2019

Le 20/12/2019

Financement légal de la formation professionnelle des ETT

Communiqué de presse

Le 20/12/2018

National

Prism’emploi renforce la protection sociale des salariés intérimaires Engagés depuis toujours dans la construction du statut social des intérimaires, les acteurs de la branche du travail temporaire ont décidé de renforcer leur protection sociale et de moderniser les régimes de prévoyance obliga...

Communiqué de presse

Le 04/05/2020

National

Crise du Covid-19 - Note méthodologique sur le baromètre de mars 2020 Prism’emploi a décidé de ne pas publier le baromètre de mars 2020, en raison des limites méthodologiques de l’exercice dans un contexte de crise inédit.

Dépêche - N°44/2019

Le 14/10/2019

Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale

Note juridique

Màj 26/03/2026

Rupture conventionnelle L’employeur et le salarié peuvent décider d’un commun accord de rompre le contrat de travail. Exclusive du licenciement ou de la démission, la rupture conventionnelle ne peut être imposée ni par l’employeur ou le salarié. Ell...

Dépêche - N°45/2020

Le 06/04/2020

TVA - Fonds de solidarité

Veille juridique

Le 19/05/2022

Actualité n°03 Retrouvez l'actualité juridique de mai 2022.

Communiqué de presse

Le 22/03/2016

Auvergne-Rhône-Alpes

Signature d'une charte de partenariat avec la Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne La Fédération Régionale des Travaux Publics Auvergne (FRTP) et Prism’Emploi Auvergne - Rhône-Alpes s’engagent dans le cadre d’une charte de partenariat et s’associent pour la mise en place d’un dispositif visant à améliorer l...

Dépêche - N°03/2019

Le 08/01/2019

Exonération des cotisations sociales patronales en Outre-mer (LODEOM)

Jurisprudence

Cotisations sociales / Contrôle Urssaf

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cotisations sociales / Contrôle URSSAF.

Veille juridique

Le 08/12/2022

Actualité n°07 Retrouvez l'actualité juridique d'octobre 2022

Note juridique

Màj 28/04/2026

Délai de conservation des documents L'employeur est tenu légalement de conserver, pendant un délai minimum, certains documents pour faire face à d'éventuels contrôles de l'inspection du travail, de l’administration fiscale ou de l'Urssaf, de la Cnil ou à d'éven...

Note juridique

Màj 01/06/2026

Avantages en nature Les avantages en nature consistent dans la fourniture ou la mise à disposition d’un bien ou d’un service permettant au salarié de faire l’économie des frais qu’il aurait dû normalement supporter. L’économie ainsi réalisée par...

Dépêche - N°74/2021

Le 12/08/2021

Pass sanitaire : Questions Réponses du Ministère du travail Nous faisons suite à notre dépêche n°73/2021 du 6 août 2021 et vous informons que le Ministère du travail a répondu au questionnement de Prism’emploi sur les obligations respectives de l’ETT et de l’EU concernant la mise en p...

Veille juridique

Le 02/01/2026

Actualité n°08 Retrouvez l'actualité juridique de décembre 2025.

Communiqué de presse

Le 28/09/2021

National

Prism’emploi s’engage pour la sécurité routière des salariés intérimaires et permanents du travail temporaire Prism’emploi signe une convention de partenariat sur la sécurité routière avec la Délégation à la sécurité routière, et s’engage à informer, pour les protéger contre le risque routier, les salariés de la branche du travail te...

Note juridique

Màj 28/05/2026

Rémunération En contrepartie de l'exécution de son travail, le salarié perçoit une rémunération dont le montant est fixé par son contrat de travail. La rémunération, mentionnée sur le contrat, doit être versée par l’employeur quand bien ...

Dépêche - N°40/2024

Le 01/07/2024

Nouveaux taux de versement mobilité Cette dépêche présente les modifications de taux et de périmètre du versement mobilité sur certaines communes.

Note juridique

Màj 06/01/2026

Accident du travail L’accident du travail est celui survenu au salarié, par le fait ou à l’occasion du travail. Il est caractérisé par un événement à une date certaine, une lésion corporelle et un fait lié au travail. Il doit, quelle qu’en soit ...