Résultats de recherche : emploi

1282 résultats trouvés  pour « emploi »
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Région(s)
Jurisprudence
Embauche

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Embauche.

Note juridique
Le 06/08/2019
Maladie et accident – Indemnisation complémentaire du salarié La maladie et l’accident, d’origine professionnelle ou non, entraînent la suspension du contrat de travail lorsque le salarié se trouve en arrêt de travail. Pour les CTT et les CDD, cette suspension ne fait pas obstacle à l’é...
Dépêche - N°29/2023
Le 16/05/2023
Suspension de l’obligation vaccinale -Escroqueries rencontrées par les ETT Cette dépêche vous informe de la suspension de l’obligation vaccinale contre la covid-19 et vous alerte sur les escroqueries rencontrées par les ETT.
Convention
Le 02/10/2015
Convention visant à l'ouverture des CQP aux salariés intérimaires entre le Leem et Prism'emploi Cette convention a été signée entre Les entreprises du médicament (Leem), et Prism'emploi dans le cadre de l'ouverture des certificats de qualification professionnelles (CQP) certifiant les compétences, acquises par formation...
Note juridique
Màj 24/11/2025
Electriciens Les salariés intérimaires qui effectuent des opérations sur les installations électriques ou dans le voisinage de ces installations doivent suivre une formation à la prévention des risques électriques. Cette formation incombe...
Note juridique
Màj 01/04/2022
Travail de nuit et en soirée Le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et doit être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'a...
Note juridique
Le 06/02/2018
Ordonnances Macron Cette note vise à présenter les principales dispositions et changements issus des 5 ordonnances publiées le 22 septembre 2017, dites « Ordonnances Macron ».
Jurisprudence
Frais professionnels / Avantages en nature

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Frais professionnels/Avantages en nature.

Note juridique
Màj 21/08/2023
Congé paternité et d'accueil de l'enfant Après la naissance de l'enfant, le père salarié ainsi que, le cas échéant, le conjoint ou concubin salarié de la mère ou la personne salariée liée à elle par un pacte civil de solidarité bénéficient d'un congé de paternité et...
Dépêche - N°13/2019
Le 15/03/2019
Position favorable de la DSS sur la date de versement de la prime aux intérimaires
Veille juridique
Le 25/01/2022
Actualité n°01 Retrouvez l'actualité juridique de janvier 2022.
Dépêche - N°15/2021
Le 09/02/2021
Télétravail : instruction ministérielle du 3 février 2021-Note d’information relative aux masques « grand public » Covid-19 : Point d’actualitéCette dépêche traite des thématiques suivantes :- Instruction ministérielle sur le télétravail,- Note d’information relative aux masques « grand public ».
Réglementation
Intempéries

Retrouvez la réglementation sur la thématique Intempéries.

Dépêche - N°35/2019
Le 27/08/2019
Contribution légale formation des ETT (1.3%)
Dépêche - N°52/2020
Le 10/04/2020
COVID-19 : Suivi médical des salariés, Obligations de l’employeur en matière de sécurité
Dépêche - N°11/2019
Le 22/02/2019
Maintenance du site Internet Prism’emploi Afin d’effectuer une mise à jour importante, nous vous informons que le site internet de Prism’emploi, www.prismemploi.eu, sera momentanément indisponible le lundi 25 février, de 07h à 14h.
Note juridique
Màj 26/01/2024
Forfait social Une contribution spécifique, dite forfait social, est due par l’employeur sur certaines sommes.
Dépêche - N°33/2025
Le 21/05/2025
Les Jeudis de l'Intérim et du Recrutement-Calendrier-Assemblée générale de Prism’emploi 18 juin 2025 Cette dépêche a pour objectifs de vous donner les dates des prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail et de vous rappeler la date de notre Assemblée général...
Accords collectifs
Le 30/06/1983
Constat de la CPPNTT sur les modalités de paiement des salaires Consultez le constat de la commission technique paritaire d’interprétation de la législation sur le travail temporaire concernant les modalités de paiement des salaires des travailleurs temporaires.
Note juridique
Le 30/03/2021
Faits religieux et entreprise La liberté religieuse est reconnue aux salariés dans l’entreprise mais cette liberté d’expression religieuse doit toutefois respecter certaines limites qui peuvent être fonction du poste de travail, du contrat de travail ou d...
Accords collectifs
Le 24/11/2000
Accord relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % Consultez l'accord du relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % instituée par l’accord national interprofessionnel du 24 mars 1990 modifié par avenants du 26 septembre 2002, du 16 décembre 2002 et du 3 février 2023.
Note juridique
Le 13/02/2018
Prescription Le délai de prescription est la période pendant laquelle il est possible à une partie d’agir en justice ; au terme de ce délai, la prescription est acquise et il n’est plus possible d’agir, même si la demande est bien fondée.
Dépêche - N°33/2019
Le 14/08/2019
Fermeture de Prism’emploi le 16 août 2019
Dépêche - N°83/2020
Le 19/05/2020
Déconfinement et déplacements à l’étranger
Jurisprudence
Instances représentatives du personnel

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Instance représentatives du personnel.

Dépêche - N°72/2021
Le 05/08/2021
Sujets multiples Titre : Période de reconversion ou de promotion sociale par l’alternance dite « Pro-A » pour les salariés permanents – entrée en vigueur de l’accord du 26 mars 2021.
Note juridique
Màj 21/07/2025
Période d'essai La période d’essai a pour objet de tester les compétences du salarié et de s’assurer de ses capacités d’adaptation aux méthodes de travail de l’entreprise. Le contrat de travail peut comporter une période d’essai, dont les du...
Note juridique
Màj 03/08/2023
Télétravail Le télétravail se définit comme « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volo...
Jurisprudence
Licenciement

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Licenciement.

Jurisprudence
Rémunération

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Rémunération.

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