Résultats de recherche : emploi

1336 résultats trouvés  pour « emploi »
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Dépêche - N°112/2020
Le 10/07/2020
Santé et sécurité au travail : Statistiques AT - Outils sécurité - Négociation sur la santé - Risque routier - Canicule Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2018, le bilan I+C pour 2019 ainsi que des informations diverses en matière de santé et de sécurité au travail.
Dépêche - N°51/2021
Le 26/05/2021
Utilisation avant le 31 décembre 2021 des fonds issus de la contribution FSPI de 0,5% inscrits en compte entreprise – Rappel Pour rappel, l’accord sur la formation professionnelle du 29 novembre 2019 a fusionné la contribution FSPI de 0,5% et la contribution FPE-TT de 0,25% en une seule contribution conventionnelle au taux de 0,77%, collectée depui...
Dépêche - N°101/2020
Le 19/06/2020
Publication de la loi « dispositions urgentes »
Dépêche - N°82/2021
Le 30/09/2021
Sujets multiples SMIC: Revalorisation au 1er octobre 2021/Allègements: Changement de paramètre de la formule de calcul/AP /APLD: Changement des valeurs plancher/Brexit
Dépêche - N°71/2020
Le 04/05/2020
Délais d’information et de consultation du CSE : Publication d’une ordonnance et de deux décrets
Dépêche - N°11/2023
Le 10/02/2023
Recouvrement de la part principale et du solde de la TA - Recouvrement de la Contribution Supplémentaire à l'Apprentissage (CSA) Taxe d’Apprentissage (TA) et Contribution Supplémentaire à l'Apprentissage (CSA) : point sur leurs modalités de recouvrement
Dépêche - N°22/2025
Le 08/04/2025
Allègements des cotisations sociales : publication du décret du 4 avril 2025 Allègements des cotisations sociales : publication du décret du 4 avril 2025
Convention
Le 28/11/2007
Prévention des risques professionnels Consultez la charte pour la prévention des risques professionnels.
Dépêche - N°46/2025
Le 26/06/2025
Rappel des règles applicables au travail des mineurs Rappel des règles applicables au travail des mineurs.
Dépêche - N°169/2020
Le 18/12/2020
Représentativité patronale : questionnaire de recueil des données à compléter avant le 30 décembre 2020 Questionnaire de recueil des données à compléter avant le 30 décembre 2020.
Note juridique
Màj 19/03/2024
Chauffeurs routiers - formations obligatoires Les conducteurs affectés à la conduite des véhicules de marchandises dont le PTAC excède 3,5 tonnes et des véhicules de transport de voyageurs comportant 8 places assises doivent suivre une formation visant à leur assurer une...
Dépêche - N°14/2026
Le 27/02/2026
Calendrier de collecte des contributions conventionnelles à la formation : nouveau report exceptionnel d’un mois Calendrier de collecte des contributions conventionnelles à la formation : nouveau report exceptionnel d’un mois de la date de la 1ère échéance de versement
Dépêche - N°74/2022
Le 14/12/2022
Contrôle des cartes d’identité délivrées dans l’UE/EEE - Projet de loi relatif à l’immigration, à l’asile et à l’intégration Cette dépêche concerne le contrôle des cartes d’identité délivrées dans l’EU et l’EEE ainsi que du projet de loi relatif à l’immigration, à l’asile et à l’intégration.
Dépêche - N°32/2023
Le 08/06/2023
Contribution CPPN-TT : collecte 2023 Cette dépêche fait le point sur la contribution CPPN-TT due par l’ensemble des entreprises de la branche et les obligations pesant sur ces dernières dans le cadre de la collecte de cette contribution
Dépêche - N°25/2020
Le 23/03/2020
Déclaration en ligne des arrêts de travail pour les personnes à risque élevé : point au 23 mars 220
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