Résultats de recherche : emploi

1317 résultats trouvés  pour « emploi »
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Région(s)
Dépêche - N°17/2022
Le 23/02/2022
Revalorisation du barème des petits déplacements (barème « Acoss ») - Publication de la loi renouvelant l’expérimentation du cas de recours TH Revalorisation du barème des petits déplacements (barème « Acoss ») et publication de la loi renouvelant l’expérimentation du cas de recours TH.
Dépêche - N°29/2021
Le 25/03/2021
APLD : Position de la DGEFP - Modèle d’accord collectif d’entreprise
Dépêche - N°12/2026
Le 19/02/2026
Les Jeudis de l'Intérim et du Recrutement - Calendrier 1er semestre 2026 - Assemblée Générale de Prism'emploi Cette dépêche a pour objectif de vous donner les dates des évènements importants : prochaines visioconférences des Jeudis de l’Intérim et du Recrutement, que nous organisons avec France Travail et Assemblée générale de Pri...
Réglementation
Remplacement

Retrouvez la réglementation sur la thématique Remplacement.

Dépêche - N°75/2025
Le 17/11/2025
APLD-R : Transmission des documents unilatéraux à l’OIR Cette dépêche rappelle l’obligation pour les entreprises concernées d’informer les partenaires sociaux de la branche du travail temporaire du recours à l’APLD-R en transmettant, par voie électronique, leur document unilatéral...
Dépêche - N°08/2021
Le 25/01/2021
Sujets multiples Informations diverses : Taux majorés d’activité partielle / Date limite de versement de la prime PEPA / Changement de nom des Direccte / Vigilance sur les fausses garanties financières / Report des délais de réalisation des v...
Note juridique
Màj 08/03/2024
Contrat de travail temporaire (CTT) Le contrat de travail temporaire (CTT) est conclu par écrit entre l’ETT et le salarié intérimaire, comportant des mentions obligatoires. Il doit être adressé au salarié intérimaire dans les 2 jours ouvrables qui suivent sa mi...
Convention
Le 03/02/2005
Accord-cadre sur la prévention des discriminations et promotion de la diversité Cet accord-cadre a été conclu entre l'Etat - représenté par Mr Rafarin Premier ministre et Mme Olin ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et la lute contre l'exclusion-, le Fond d'Action et de Soutien pou...
Dépêche - N°79/2022
Le 23/12/2022
SMIC et Minimum garanti au 1er janvier 2023 Cette dépêche concerne la revalorisation du SMIC et du minimum garanti à compter du 1er janvier 2023.
Dépêche - N°06/2019
Le 25/01/2019
Décompte de l’ancienneté des intérimaires dans la branche
Dépêche - N°08/2023
Le 17/01/2023
Cotisations prévoyance : tableaux de ventilation pour l’exercice 2023 Cette dépêche vous communique les tableaux de ventilation des cotisations prévoyance pour l’année 2023.
Dépêche - N°42/2022
Le 13/06/2022
APLD : Transmission des documents unilatéraux anonymisés à l’OIR Cette dépêche rappelle l’obligation pour les ETT/ETTI concernées d’informer les partenaires sociaux de la branche du Travail Temporaire du recours à l’APLD en transmettant, par voie électronique, leur document unilatéral dans...
Dépêche - N°04/2023
Le 03/01/2023
Principales mesures de la loi de finances pour 2023 - Revalorisation des frais professionnels et avantages en nature pour 2023 Cette dépêche traite des principales mesures de la loi de finances pour 2023 et de la revalorisation, à compter du 1er janvier 2023, des frais professionnels et avantages en nature.
Veille juridique
Le 20/12/2024
Actualité n°10 Retrouvez l'actualité juridique de décembre 2024.
Jurisprudence
Requalification

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Requalification.

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