Résultats de recherche : emploi

1282 résultats trouvés  pour « emploi »
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Accords collectifs
Le 16/11/2018
Accord relatif au régime de prévoyance des salariés intérimaires Consultez l'Accord relatif aux garanties prévoyance des salariés intérimaires non-cadres et cadres.
Dépêche - N°70/2022
Le 10/11/2022
Projet de décret relatif à la déduction forfaitaire patronale pour les heures supplémentaires - Certificat médical isolement des personnes vulnérables Cette dépêche concerne le projet de décret relatif à la déduction forfaitaire des cotisations patronales sur les heures supplémentaires pour les entreprises d’au moins 20 et de moins de 250 salariés ainsi que le certificat mé...
Dépêche - N°04/2019
Le 09/01/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Dépêche - N°10/2019
Le 19/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : nouvelle instruction
Note juridique
Màj 31/12/2025
Bulletin de paie A chaque échéance de paie, l'employeur doit remettre au salarié un bulletin de paie (art. L. 3243-2 CT). L'employeur n'est toutefois pas tenu de remettre au salarié le bulletin de paie en mains propres, sauf disposition conve...
Jurisprudence
Congés

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Congés.

Statistiques sécurité Statistiques annuelles sur les accidents du travail dans le travail temporaire (CNAM) et sur les accidents du travail des intérimaires dans les secteurs utilisateurs (Xerfi).
Réglementation
Indemnité de fin de mission (IFM)

Retrouvez la réglementation sur la thématique Indemnité de fin de mission (IFM).

News
Le 10/09/2025
Ile-de-France
Fiche "L’essentiel prévention » pour les salariés intérimaires – Grand Paris Express Lors de la signature le 3 mars 2025 de l'accord de partenariat SGP-Prism'emploi-OPPBTP visant à l'amélioration des conditions d'accueil et de vie des salariés intérimaires appelés à intervenir sur les chantiers du Grand Paris...
Note juridique
Màj 07/12/2022
Transmission de documents à des tiers Les ETT peuvent être sollicitées par des tiers (administration fiscale, organismes de sécurité sociale, clients…), pour obtenir des informations concernant les salariés intérimaires. Une distinction doit être faite selon «l’i...
Jurisprudence
Droit syndical

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Droit syndical.

Réglementation
Accident du travail

Retrouvez la réglementation sur la thématique Accident du travail

Réglementation
Maladie professionnelle

Retrouvez la réglementation sur la thématique Maladie professionnelle.

Jurisprudence
Règlement intérieur

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Règlement intérieur.

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