Résultats de recherche : emploi

1317 résultats trouvés  pour « emploi »
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Communiqué de presse
Le 20/12/2018
National
Prism’emploi renforce la protection sociale des salariés intérimaires Engagés depuis toujours dans la construction du statut social des intérimaires, les acteurs de la branche du travail temporaire ont décidé de renforcer leur protection sociale et de moderniser les régimes de prévoyance obliga...
Réglementation
Garantie financière

Retrouvez la réglementation sur la thématique Garantie financière.

Convention
Le 28/09/2021
Convention de partenariat sur la sécurité routière Cette convention est signée entre Prism'emploi et la Délégation à la sécurité routière du Ministère de l'Intérieur.
Jurisprudence
Cas de recours

Retrouvez l’ensemble des jurisprudences sur la thématique Cas de recours.

Accords collectifs
Le 24/06/1992
Accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés intérimaires Consultez l'accord cadre sur les préoccupations sociales des salariés temporaires.
Dépêche - N°36/2021
Le 06/04/2021
Activité partielle : Décret à paraître sur l’AP garde d’enfant/salarié vulnérable/Vacances scolaires, congés payés et AP La présente dépêche a pour objet de compléter la dépêche n° 34 sur le dispositif d’AP mis en place pour garde d’enfant et salarié vulnérable.
Dépêche - N°13/2021
Le 03/02/2021
Sujets multiples Informations diverses : Exonération des cotisations et contributions sociales, Nouveau protocole sanitaire, Mémo sur le TT, FAQ de la CNAM, Habilitation électrique
Réglementation
Sanctions pénales

Retrouvez la réglementation sur la thématique Sanctions pénales.

Dépêche - N°30/2019
Le 16/07/2019
Prévention des AT/MP Vous trouverez ci-dessous les statistiques de la CNAMTS pour 2017, le bilan I+C pour 2018 ainsi que des informations diverses sur la sécurité.
Note juridique
Màj 16/04/2026
Frais professionnels La réglementation relative aux frais professionnels déductibles des cotisations de Sécurité sociale résulte notamment de l'arrêté du 20 décembre 2002. Ce texte prévoit l’exonération, dans certaines limites, des allocations f...
Dépêche - N°44/2019
Le 14/10/2019
Cotisations de retraite complémentaire des salariés intérimaires : AG2R La Mondiale
Note juridique
Màj 28/04/2026
Délai de conservation des documents L'employeur est tenu légalement de conserver, pendant un délai minimum, certains documents pour faire face à d'éventuels contrôles de l'inspection du travail, de l’administration fiscale ou de l'Urssaf, de la Cnil ou à d'éven...
Note juridique
Màj 20/01/2026
Avantages en nature Les avantages en nature consistent dans la fourniture ou la mise à disposition d’un bien ou d’un service permettant au salarié de faire l’économie des frais qu’il aurait dû normalement supporter. L’économie ainsi réalisée par...
Veille juridique
Le 19/05/2022
Actualité n°03 Retrouvez l'actualité juridique de mai 2022.
Dépêche - N°57/2019
Le 20/12/2019
Financement légal de la formation professionnelle des ETT
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